Assurez la sécurité des visiteurs en garantissant la conformité de vos ERP.
Mise aux normes : ERP (établissement recevant du public)
Découvrez toute la réglementation commentée, analysée et illustrée pour la mise aux normes des ERP.
En matière d’ERP, sécurisez votre démarche et évitez les litiges pour tous vos projets de construction, en neuf comme en rénovation, puis lors de leur exploitation.
Vous disposez d’explications claires et illustrées sur toutes les normes et règles à respecter, qu’il s’agisse de la sécurité incendie, des installations électriques, de la sécurité des personnes, des isolations phonique et thermique, etc.
Outre de nombreuses fiches de diagnostic pour dimensionner les installations et équiper les locaux correctement, vous trouverez également des check-lists, des tableaux synthétiques et des schémas explicatifs pour faciliter votre travail.
Sommaire
- 1 Sécurité incendie
- 1.1 Généralités concernant les ERP
- 1.2 Principes de sécurité
- 1.2.1 Règlement de sécurité
- 1.2.2 Circulations protégées
- 1.2.3 Moyens de lutte contre la fumée
- 1.2.4 Façades et couvertures
- 1.2.5 Principes des évacuations
- 1.2.6 Choix des aménagements
- 1.2.7 Classement des locaux selon les risques
- 1.2.8 Traiter gaines et conduits avec le coupe-feu de traversée
- 1.2.9 Systèmes de sécurité incendie (SSI)
- 1.2.10 Moyens de secours dans les établissements recevant du public
- 1.3 Règles générales à tous les types d'ERP
- 1.3.1 Règles relatives aux dispositions constructives
- 1.3.1.1 Accessibilité des secours
- 1.3.1.2 Isolement par rapport aux tiers
- 1.3.1.3 Résistance au feu des structures
- 1.3.1.4 Protection de la couverture
- 1.3.1.5 Dispositions contre la transmission du feu par les façades
- 1.3.1.6 Distribution intérieure
- 1.3.1.7 Recoupement des vides de construction
- 1.3.1.8 Locaux à risques particuliers
- 1.3.1.9 Logements du personnel
- 1.3.1.10 Conception des conduits et gaines
- 1.3.1.11 Évacuation des personnes : conception des dégagements
- 1.3.1 Règles relatives aux dispositions constructives
- 1.4 Aménagements intérieurs, décoration, mobilier
- 1.5 Désenfumage
- 1.5.1 Principes
- 1.5.2 Dispositions concernant les installations de désenfumage
- 1.5.2.0 Dispositions concernant les installations de désenfumage - Introduction
- 1.5.2.1 Terminologie
- 1.5.2.2 Désenfumage naturel
- 1.5.2.3 Désenfumage mécanique
- 1.5.2.4 Désenfumage des escaliers encloisonnés
- 1.5.2.5 Désenfumage des circulations encloisonnées
- 1.5.2.6 Désenfumage des locaux accessibles au public
- 1.5.2.7 Désenfumage des atriums
- 2 Accessibilité handicapés
- 2.1 Les dispositions générales des installations ouvertes au public
- 2.2 Les principaux textes réglementaires
- 2.3 Dispositions constructives générales
- 2.3.0 Dispositions constructives générales - Introduction
- 2.3.1 Les dernières exigences réglementaires
- 2.3.2 Les cheminements extérieurs
- 2.3.3 Les dispositions relatives au stationnement automobile
- 2.3.4 Exigences d'accès à l'établissement ou l'installation
- 2.3.5 Accueil du public
- 2.3.6 Exigences des circulations
- 2.3.7 Les revêtements des sols, murs et plafonds des parties communes
- 2.3.8 Les exigences relatives aux portes, portiques et SAS
- 2.3.9 Les exigences relatives aux équipements et aux dispositifs de commande
- 2.3.10 Les exigences relatives aux locaux sanitaires
- 2.3.11 Les exigences relatives aux sorties
- 2.3.12 Les exigences relatives aux douches et cabines
- 2.3.13 Les exigences supplémentaires relatives aux ERP
- 2.3.14 Les dérogations techniques
- 2.4 Attestation de fin de travaux
- 2.5 Les dérogations à l'accessibilité du cadre bâti
- 2.6 Accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public existants
- 2.7 Procédures d'autorisation et d'autorisation d'ouverture pour les ERP et procédures de dérogations pour ces établissements
- 3 Installations électriques
- 3.1 Principes directeurs de sécurité – Réaction au feu des matériels électriques
- 3.2 Tableaux électriques
- 3.3 Canalisations électriques
- 3.4 Locaux électriques – Installations de machines et matériels
- 3.5 Équipements de sécurité – Circuits de sécurité – Sources d'alimentation de sécurité
- 3.6 Conditions permettant de continuer l'exploitation normale de l'établissement en cas de coupure d'alimentation normale
- 3.7 Éclairage des établissements – Éclairage normal – Éclairage de sécurité
- 3.8 Règles spécifiques aux ERP de type particulier
- 4 Sécurité des personnes
- 5 Effraction – Vandalisme
- 6 Isolation phonique
- 7 Dispositions spécifiques et particulières aux ERP par type d'établissement
- 7.1 Établissements de type J : établissements accueillant des personnes âgées
- 7.1.0 Établissements de type J : établissements accueillant des personnes âgées - Introduction
- 7.1.1 L'acoustique des maisons de retraite
- 7.1.2 La typologie des maisons de retraite
- 7.1.3 La construction des établissements d'hébergement pour personnes âgées
- 7.1.4 L'accueil des handicapés au sein des maisons de retraite
- 7.1.5 La réglementation de la construction des établissements d'hébergement des personnes âgées
- 7.1.6 Règles spécifiques à la sécurité incendie dans les établissements de type J
- 7.1.7 Installations électriques et éclairage de sécurité
- 7.1.8 Source autonome d'électricité
- 7.1.9 Chauffage - Ventilation - Climatisation
- 7.1.10 Ascenseurs et monte-charge
- 7.2 Établissements de type L : salles polyvalentes
- 7.2.1 Études préalables et programmes
- 7.2.1.0 Études préalables et programmes - Introduction
- 7.2.1.1 Nature des travaux de réaménagement et de mise en conformité
- 7.2.1.2 Réglementation concernant les établissements de type L
- 7.2.1.3 Glossaire
- 7.2.1.4 Objets de mise en conformité des établissements de type L
- 7.2.1.5 Diagnostic
- 7.2.1.6 Acteurs – Responsabilités
- 7.2.2 Règles spécifiques à la sécurité incendie des établissements de type L
- 7.2.2.1 Réglementation – Assujettissement – Glossaire
- 7.2.2.2 Dispositions concernant la mise aux normes de tous les établissements
- 7.2.2.3 Dispositions concernant la mise aux normes des salles
- 7.2.2.4 Dispositions concernant la mise aux normes des installations de projection
- 7.2.2.5 Dispositions concernant la mise aux normes des espaces scéniques
- 7.2.2.6 Équipements techniques dans les salles polyvalentes
- 7.2.3 Installations électriques et éclairage
- 7.2.4 Chauffage et ventilation
- 7.2.5 Ascenseurs et élévateurs
- 7.2.6 Cuisine de libre-service associée à une salle polyvalente
- 7.2.7 Isolation acoustique – Limitation du bruit
- 7.2.8 Accès aux handicapés dans les établissements de type L
- 7.2.1 Études préalables et programmes
- 7.3 Établissements de type M : magasins, centres commerciaux
- 7.3.1 Programme de réaménagement et mise en conformité
- 7.3.2 Règles spécifiques à la sécurité incendie des établissements de type M
- 7.3.2.1 Réglementation – Assujettissement
- 7.3.2.2 Dispositions constructives
- 7.3.2.3 Aménagements intérieurs
- 7.3.2.4 Désenfumage
- 7.3.2.5 Équipements techniques
- 7.3.2.6 Éclairage de sécurité
- 7.3.2.7 Moyens de secours
- 7.3.2.8 Dispositions spécifiques à certaines présentations ou manifestations
- 7.3.2.9 Dispositions spécifiques aux articles et produits dangereux
- 7.3.2.10 Consignes particulières à afficher dans les locaux
- 7.3.2.11 Mesures particulières aux locaux non accessibles au public
- 7.3.3 Installations électriques et éclairage
- 7.3.3.0 Installations électriques et éclairage - Introduction
- 7.3.3.1 Réglementation
- 7.3.3.2 Alimentation électrique et régime du neutre
- 7.3.3.3 Conception de l'installation – Schéma général de distribution
- 7.3.3.4 Appareillage électrique – Armoires et canalisations
- 7.3.3.5 Éclairage normal et de sécurité
- 7.3.3.6 Dispositions particulières aux groupes électrogènes
- 7.3.3.7 Prises de terre et liaison des masses de l'installation
- 7.3.3.8 Conformité de la protection des matériels d'informatique contre les perturbations de nature électromagnétique
- 7.3.4 Chauffage – Ventilation – Climatisation
- 7.3.5 Élévateurs mécaniques, ascenseurs et monte-charge
- 7.3.6 Conformité des magasins et stands alimentaires
- 7.3.7 Accès aux handicapés dans les établissements de type M
- 7.4 Établissements de type N : restaurants et débits de boissons
- 7.4.1 Programme de réaménagement et mise en conformité
- 7.4.1.0 Programme de réaménagement et mise en conformité - Introduction
- 7.4.1.1 Éléments d'une étude préalable
- 7.4.1.2 Réglementation
- 7.4.1.3 Objets des mises en conformité des établissements de type N
- 7.4.1.4 Diagnostic
- 7.4.1.5 Acteurs – Responsabilités
- 7.4.1.6 Assurance obligatoire – Garanties du constructeur
- 7.4.2 Règles spécifiques à la sécurité incendie des établissements de type N
- 7.4.3 Installations électriques et éclairage
- 7.4.3.0 Installations électriques et éclairage - Introduction
- 7.4.3.1 Réglementation
- 7.4.3.2 Alimentation électrique et régime du neutre
- 7.4.3.3 Conception de l'installation – Schéma général de distribution
- 7.4.3.4 Appareillage électrique – Armoires et coffrets
- 7.4.3.5 Canalisations électriques
- 7.4.3.6 Éclairage de sécurité
- 7.4.3.7 Prises de terre et liaison des masses de l'installation
- 7.4.3.8 Conformité de la protection des matériels informatiques contre les perturbations de nature électromagnétique
- 7.4.4 Chauffage, ventilation, conditionnement d'air
- 7.4.5 Installations sanitaires d'eau et de gaz
- 7.4.6 Ascenseurs, monte-charge et monte-plats
- 7.4.7 Limitation du bruit dans les établissements de type N
- 7.4.8 Accès aux handicapés dans les établissements de type N
- 7.4.1 Programme de réaménagement et mise en conformité
- 7.5 Établissements de type O : hôtels et pensions de famille
- 7.6 Établissements de type P : salles de danse et salles de jeux
- 7.7 Établissements de type R : établissements d'enseignement, colonies de vacances
- 7.7.1 Études préalables et programmes
- 7.7.1.0 Études préalables et programmes - Introduction
- 7.7.1.1 Nature des travaux de réaménagement et de mise en conformité
- 7.7.1.2 Réglementation
- 7.7.1.3 Considérations générales sur l'organisation de l'établissement
- 7.7.1.4 Objets de mise en conformité des établissements de type R
- 7.7.1.5 Diagnostic
- 7.7.1.6 Acteurs – Responsabilités
- 7.7.2 Règles spécifiques à la sécurité incendie des établissements de type R
- 7.7.2.1 Réglementation
- 7.7.2.2 Conditions particulières d'exploitation
- 7.7.2.3 Dispositions constructives
- 7.7.2.4 Aménagements
- 7.7.2.5 Désenfumage
- 7.7.2.6 Chauffage – Ventilation
- 7.7.2.7 Installations électriques et éclairage
- 7.7.2.8 Cuisines
- 7.7.2.9 Moyens de secours
- 7.7.2.10 Exercices d'évacuation
- 7.7.2.11 Cas spécifique des écoles maternelles
- 7.7.3 Ascenseurs et élévateurs
- 7.7.4 Acoustique – Isolement aux bruits
- 7.7.5 Accès aux handicapés dans les établissements de type R
- 7.7.6 Installations électriques
- 7.7.6.0 Installations électriques - Introduction
- 7.7.6.1 Réglementation générale
- 7.7.6.2 Poste de livraison et régime du neutre
- 7.7.6.3 Schéma général et distribution de l'installation
- 7.7.6.4 Armoires et appareillage électriques
- 7.7.6.5 Éclairage
- 7.7.6.6 Prises de terre et liaisons équipotentielles des masses de l'installation
- 7.7.7 Chauffage et ventilation
- 7.7.1 Études préalables et programmes
- 7.8 Établissements de type S : bibliothèques, centres de documentation et de consultation d'archives
- 7.9 Établissements de type T : salles d'exposition
- 7.10 Établissements de type U : établissements sanitaires (hôpitaux et cliniques)
- 7.10.1 Études préalables et programmes
- 7.10.2 Conformité aux règles de sécurité incendie dans les établissements de type U
- 7.10.3 Installations électriques et éclairage
- 7.10.4 Chauffage, ventilation et climatisation
- 7.10.5 Ascenseurs et monte-charge
- 7.10.6 Accès aux handicapés
- 7.10.7 Installation des générateurs de rayonnements ionisants
- 7.11 Établissements de type V : établissements de culte
- 7.12 Établissements de type W : administrations, banques, bureaux
- 7.12.1 Études préalables et programmes
- 7.12.1.0 Études préalables et programmes - Introduction
- 7.12.1.1 Nature des travaux de réaménagement et de mise en conformité
- 7.12.1.2 Réglementation
- 7.12.1.3 Organisation d'un établissement de bureaux
- 7.12.1.4 Objets de mise en conformité des établissements de type W
- 7.12.1.5 Diagnostic et programme
- 7.12.1.6 Acteurs – Responsabilités
- 7.12.2 Règles spécifiques à la sécurité incendie des établissements de type W
- 7.12.3 Installations électriques et éclairage
- 7.12.4 Règles spécifiques à l'installation et la protection des matériels informatiques
- 7.12.5 Chauffage, ventilation, conditionnement d'air
- 7.12.1 Études préalables et programmes
- 7.13 Établissements de type X : établissements sportifs couverts
- 7.13.1 Études préalables et programmes
- 7.13.1.0 Études préalables et programmes - Introduction
- 7.13.1.1 Nature des travaux de réaménagement et mise en conformité
- 7.13.1.2 Réglementation
- 7.13.1.3 Locaux annexes aux salles d'activités sportives
- 7.13.1.4 Objets de mise en conformité des salles de sports couvertes et annexes
- 7.13.1.5 Diagnostic
- 7.13.1.6 Acteurs – Responsabilités
- 7.13.1.7 Autorités compétentes dans le cadre du maintien de la sécurité
- 7.13.2 Règles spécifiques à la sécurité incendie des établissements de type X
- 7.13.3 Installations électriques et d'éclairage
- 7.13.4 Chauffage et ventilation
- 7.13.5 Ascenseurs et élévateurs
- 7.13.6 Cuisine de libre-service associée à un établissement sportif couvert
- 7.13.7 Accès aux handicapés des établissements de type X
- 7.13.8 Isolation acoustique – Limitation du bruit
- 7.13.9 Étude de cas : la piscine
- 7.13.9.0 Étude de cas : la piscine - Introduction
- 7.13.9.1 Études préalables et programmes
- 7.13.9.2 Règles spécifiques à la sécurité incendie
- 7.13.9.3 Traitement des eaux de piscines
- 7.13.9.4 Installations électriques et d'éclairage
- 7.13.9.5 Chauffage et ventilation
- 7.13.9.6 Ascenseurs et élévateurs
- 7.13.9.7 Isolation acoustique – Isolement aux bruits
- 7.13.1 Études préalables et programmes
- 7.14 Établissements de type Y : musées
- 7.15 Règles spécifiques à la sécurité incendie dans les établissements de type PA : établissements de plein air
- 7.16 Règles spécifiques à la sécurité contre l'incendie des chapiteaux, tentes et structures (établissements de type CTS)
- 7.17 Règles spécifiques à la sécurité contre l'incendie des établissements flottants, bateaux stationnaires et bateaux flottants (établissements de type EF)
- 7.18 Règles spécifiques à la sécurité contre l'incendie des gares (établissements de type GA)
- 7.19 Règles spécifiques à la sécurité contre l'incendie des hôtels et restaurants d'altitude (établissements de type OA)
- 7.20 Règles spécifiques à la sécurité contre l'incendie des parcs de stationnement couverts (établissements de type PS)
- 7.21 Règles spécifiques à la sécurité contre l'incendie des structures gonflables (établissements de type SG)
- 7.22 Règles spécifiques à la sécurité contre l'incendie des refuges de montagne (établissements de type REF)
- 7.1 Établissements de type J : établissements accueillant des personnes âgées
- 8 Isolation thermique
- 9 Chauffage - ventilation - climatisation
DANS L'ACTUALITÉ