4.1.1.7 Autres dispositifs

L’article 4 de l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif précise que les eaux-vannes peuvent être traitées séparément des eaux ménagères dans le cas de réhabilitation d’installations existantes conçues selon cette filière.

Dans ce cas, les eaux-vannes sont prétraitées dans une fosse septique et traitées conformément aux prescriptions de l’arrêté. S’il y a impossibilité technique, les eaux-vannes peuvent être dirigées vers une fosse chimique ou fosse d’accumulation étanche, après autorisation de la commune.

Nous allons donc détailler dans ce paragraphe ces deux filières avant de détailler le cas du puits d’infiltration.