Structures d'accueil pour personnes âgées
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Collection Normes et réglementations

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11.5.0 Ascenseurs et appareils élévateurs mécaniques (MR.11.5) - Introduction

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Dans les immeubles existants, des travaux dans le but de favoriser l'élévation des usagers ou le transport de charges consistent généralement à installer un ascenseur neuf et, plus rarement, à rénover ou mettre aux normes un ascenseur existant ou démodé sur le plan technique.

Suite à une série d'accidents survenus en 2001 et 2002, la loi n° 2003-590 « Urbanisme et habitat » du 2 juillet 2003 a exigé de nouvelles obligations pour tous les ascenseurs en activité dans les immeubles tant privés que publics. Un premier texte officiel d'application, le décret n° 2004-964 du 9 septembre 2004 relatif à la sécurité des ascenseurs, a été publié. Ce texte a été complété par trois arrêtés d'application...

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Les abonnés à la publication en parlent

Pierre H., directeur d'un EHPA (55)

La rénovation de tout le rez-de-chaussée de notre maison de retraite a été l'occasion de nous mettre en conformité sur les normes de sécurité incendie et d'accessibilité handicapés. Pour cela, nous nous sommes beaucoup appuyés sur la documentation d'ETI Construction qui est claire et comporte de nombreuses illustrations qui aident à comprendre ce qu'il faut faire.

Arnaud L., directeur d'un EHPAD (68)

Afin de préparer l'extension à notre bâtiment principal, avec "Structures d'accueil pour personnes âgées", nous avons listé toutes les réglementations importantes à respecter ce qui a permis un dialogue constructif avec l'architecte.