5.2.1 Sécurité et conformité

Textes généraux

Dans les textes généraux, sont inclus les textes réglementaires (directives, décrets, arrêtés, circulaires), les avis techniques, les notes techniques et autres documents dont il peut être tenu compte, le cas échéant, en l'absence de texte officiel sur des dispositions ou matériels spécifiques.

Par commodité, les textes généraux ont été classés en trois groupes d'intérêt tels que :

• les textes spécifiques à la conformité des installations et à la sécurité des personnes ;

• les textes spécifiques aux contrôles réglementaires ;

• les textes spécifiques aux vérifications périodiques.

Textes spécifiques...