Structures d'accueil pour personnes âgées
Structures d'accueil pour personnes âgées

Collection Normes et réglementations

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Référence internet : MR.521

5.2.1 Sécurité et conformité

Textes généraux

Dans les textes généraux, sont inclus les textes réglementaires (directives, décrets, arrêtés, circulaires), les avis techniques, les notes techniques et autres documents dont il peut être tenu compte, le cas échéant, en l'absence de texte officiel sur des dispositions ou matériels spécifiques.

Par commodité, les textes généraux ont été classés en trois groupes d'intérêt tels que :

  • les textes spécifiques à la conformité des installations et à la sécurité des personnes ;

  • les textes spécifiques aux contrôles réglementaires ;

  • les textes spécifiques aux vérifications périodiques.

Textes spécifiques...

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Maîtrisez vos obligations en matière de construction et rénovation.

Les abonnés à la publication en parlent

Pierre H., directeur d'un EHPA (55)

La rénovation de tout le rez-de-chaussée de notre maison de retraite a été l'occasion de nous mettre en conformité sur les normes de sécurité incendie et d'accessibilité handicapés. Pour cela, nous nous sommes beaucoup appuyés sur la documentation d'ETI Construction qui est claire et comporte de nombreuses illustrations qui aident à comprendre ce qu'il faut faire.

Arnaud L., directeur d'un EHPAD (68)

Afin de préparer l'extension à notre bâtiment principal, avec "Structures d'accueil pour personnes âgées", nous avons listé toutes les réglementations importantes à respecter ce qui a permis un dialogue constructif avec l'architecte.