6.1.1.1 Le compte prorata et la coordination SPS
Des volontés d’imputer les frais de la coordination SPS faites par des maîtres d’ouvrage et des maîtres d’œuvre se trouvent encore sur certains marchés.
Dépenses prises en compte par le maître d’ouvrage
Il faut se rappeler que les dépenses dues à la coordination SPS doivent être prises en charge directement par le maître d’ouvrage.
C’est le maître d’ouvrage qui embauche les coordonnateurs de conception et de réalisation. Ce sont ses salariés, qui doivent travailler avec le maître d’œuvre sur les problèmes de coactivité des entreprises sur le chantier.
Le maître d’ouvrage va commander au coordonnateur de conception :
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D’établir le...