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5.6 Les prescriptions applicables aux établissements sportifs
Article PX 1 – Textes applicables
En complément des dispositions des chapitres I er et II du présent livre, les dispositions techniques du chapitre XII, livre II, visant les établissements du premier groupe, sont applicables aux établissements du 2 e groupe.
Le chapitre XII, livre II, traite des dispositions particulières relatives aux établissements sportifs couverts du premier groupe (type X).
Bien qu'étant des établissements de 5e catégorie répondant aux dispositions générales les concernant (périodicité des visites périodiques ou inopinées par la commission de sécurité, etc.), les dispositions applicables...