12.5.0 La maîtrise d'[small oe ligature]uvre des travaux - Introduction
La maîtrise d'[small oe ligature]uvre travaux commence à la passation du marché et se termine à la réception de l'ouvrage. Juridiquement, le marché est un contrat passé entre :
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le maître d'ouvrage ;
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et l'entreprise.
La qualité est donc demandée par la maîtrise d'ouvrage et due par la ou les entreprises réalisant les travaux.
Documents définissant la qualité
– Ces documents sont les suivants :
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le dossier de consultation des entreprises (DCE) élaboré à partir de l'étude de projet du maître d'[small oe ligature]uvre concepteur validée par le maître de l'ouvrage ;
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ou le bon de commande (suffisant lorsqu'il...