8.3.6 Dommages causés aux arbres
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I - Dommages graves
Remplacement d'un arbre détruit
– Il s'agit de dommages qui entraînent le remplacement de l'arbre qui a été pratiquement détruit. Deux cas peuvent se présenter :
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Il existe en pépinière des plants de mêmes dimensions que celles de l'arbre qui a été détruit. Auquel cas, il est demandé au responsable de la dégradation de faire procéder au remplacement par une plantation à l'identique, y compris les coûts annexes (abattage, dessouchage, réfection des ouvrages).
Il peut aussi lui être demandé une indemnité correspondant à cette prestation. Le maître d'ouvrage se chargeant de l'exécution des travaux.
Cette procédure...