12.4.6 Reconstitution des sols La bonne gestion de la terre végétale
Identification de l'origine des terres végétales
– Les sols peuvent être fournis :
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par l'entreprise, ce qui est généralement le cas ;
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par le maître d'ouvrage à partir de terrains ou de stocks lui appartenant.
L'entreprise qui fournit la terre végétale doit indiquer au maître d'[small oe ligature]uvre le lieu d'extraction ou de stockage et faire procéder à une analyse agronomique par un laboratoire agréé. Cette procédure permet de :
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vérifier s'il s'agit bien de terre végétale conforme à la définition du fascicule 35 (terres agricoles cultivées ou ayant été cultivées) ;
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vérifier si les résultats des analyses sont...